(Dernières modifications, 17 juillet 2023)
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Chaque participant est tenu de respecter les règles en vigueur dans chacun des arénas où les matchs se jouent. Le port d'équipement adéquat pour éviter toute blessure est fortement conseillé, tous les participants doivent en tout temps porter l'uniforme de joueur complet. Sport365.ca ne peut être tenu responsable des blessures ou accidents survenus pendant, avant ou après les matchs ni des objets perdus ou volés.
Le nom « Sport365.ca » fait référence à Sport 365 Inc., une société par actions dûment constituée dans la province de Québec, Canada. Lorsqu’un utilisateur des Services a créé un compte et a ouvert une session, il peut être désigné comme un « Utilisateur ». Le terme « Site Web » correspond au site Web dont l’adresse est https://www.sport365.ca dont Sport 365 Inc. est propriétaire et exploitant et qui comprend tous les sous-domaines.
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La politique s’étend à tous les renseignements personnels recueillis à partir du Site Web. La politique est subordonnée à la loi québécoise en cette matière, la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé, ainsi qu’aux autres dispositions législatives et règlements applicables.
Les renseignements personnels que nous recueillons et les motifs pour lesquels nous les recueillons
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Sport365.ca conserve les renseignements personnels pendant une période raisonnable soit pour atteindre les objectifs fixés ou soit conformément aux dispositions de la loi, selon celui de ces délais qui est le plus long. Nous établissons des critères de conservation en fonction du type de renseignements recueillis.
Une fois les objectifs fixés atteints et les renseignements personnels devenus inutiles ou si la personne nous demande de les éliminer, nous veillons à leur anonymat ou nous les détruisons de façon à en assurer la protection contre un accès ou une communication non autorisée.
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